Votre feuille de soin traîne depuis des mois. Vous l’avez laissé prendre la poussière après votre rendez-vous chez le médecin. Vous faites même semblant de ne plus la voir. Parce que vous n’avez jamais compris comment vous faire rembourser. Entre Sécurité sociale, mutuelle, feuille de soin, ou encore facture, vous ne savez pas ce qu’il faut envoyer à qui et encore moins qui vous rembourse. On vous explique tout. Et surtout comment ça se passe chez [nous](https://alan.com/) !

## 🚣 En trois phrases 

Vous avez consulté un médecin ou un professionnel de santé. La Sécurité sociale vous rembourse en premier. Puis, prévient votre assurance santé ou votre mutuelle pour qu’elle prenne le relais et vous rembourse sa part. 

## 💌 Les documents à envoyer à la Sécurité sociale
![documents à envoyer à la sécurité sociale](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/4Af8UjGl7GoK0ukOQeMAks/65b1770624c7b3da304bba598f4a2c76/ibrahim-rifath-748223-unsplash.jpg)Photo by Ibrahim Rifath on Unsplash

À la fin de votre consultation, le généraliste ou le spécialiste que vous consultez vous demande votre carte vitale ou vous donne une feuille de soin. 

Option 1 : il a pris votre carte vitale, vous n’avez rien à envoyer.

Option 2 : il ne prend pas la carte vitale (ou vous ne l’avez pas), alors il vous donne une “feuille de soin” (marron). Cette feuille,  vous devez l’envoyer à votre caisse de Sécurité sociale - l’adresse est à retrouver sur [ameli.fr](https://www.ameli.fr/). 

La grande question est ensuite : de quels documents votre assurance a besoin ? Et surtout pourquoi ? Commençons par là.

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## 🍀 Les documents à envoyer à votre assurance santé ou votre mutuelle

À cette étape, deux questions se posent pour l’assureur. Elles expliquent les documents qu’il demande.

1. Avez-vous avancé des frais ?
2. La Sécu rembourse-t-elle bien le soin ?

### 1/ Est-ce que le tiers-payant a été pratiqué ? 
![bernard-hermant-665508-unsplash](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/2iQa7OE5I84Cei6KK0EmUq/5fd67e70f6c5afaa9b87c3ae96321d01/bernard-hermant-665508-unsplash.jpg)Photo by Bernard Hermant on Unsplash

Mais enfin, qu’est ce que le [tiers-payant](https://blog.alan.com/guide-pratique/petit-glossaire-assurance-sante) ? C’est simple, le tiers payant vous dispense d’avancer des frais chez votre professionnel de santé. Vous ne payez que ce que la Sécurité sociale et l’assurance santé ne remboursent pas. Votre pharmacien ou votre opticien, eux, se font rembourser auprès de la Sécu ou de l’assureur. 

Imaginez qu’on vous rembourse des soins alors que vous n’avez rien payé sur place. L’assureur remboursera le professionnel de santé et vous demandera de rembourser les sommes perçues en trop. Inutile, cela ferait perdre du temps à tout le monde !

L’assureur vérifie donc que vous avez payé les soins dont vous demandez remboursement. Or, il y n’a que deux moyens de le savoir :  

- recevoir une demande de remboursement de la part du professionnel de santé. Il peut l’envoyer le jour même… ou des mois après :(
- recevoir une facture qui montre ce que vous avez payé de votre poche.

Concrètement, si vous utilisez votre carte Alan, il y a trois cas de figures: 

- Vous n’avez rien payé de votre poche: tout est bon, vous n’avez rien à nous transmettre.

- Vous avez payé quelque chose. Il se peut qu’on prenne en charge une partie, notamment s’il s’agit de pharmacie, labo, radio, hôpital etc. Prenez en photo et envoyez-nous la facture. On s’occupe du reste.

- S’il s’agit de frais dentaires ou optiques, il est probable que la partie que vous avez payée ne soit pas prise en charge. 

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### 2/ La Sécu rembourse-t-elle bien le soin ?

Dans la plupart des cas, la Sécu rembourse et votre assurance santé complète. Lorsque la Sécu intervient, l’assureur doit connaître les modalités de couverture pour déterminer son remboursement (base et taux de remboursement, etc). 

Évacuons d’abord les __soins non pris en charge par la Sécurité sociale__ comme la médecine douce, les lentilles, la chirurgie des yeux, certains soins dentaires, etc. Dans ces cas, envoyez la facture à votre "mutuelle". Le remboursement dépend bien sûr des garanties de votre contrat.

Pour les soins couverts par la Sécu, les étapes du remboursement dépendent de l’activation de votre  “[Télétransmission Noémie](https://blog.alan.com/guide-pratique/teletransmission-noemie)”.  La télétransmission permet à l’assurance de recevoir automatiquement les notifications de remboursement de la Sécu. Et comme l’assurance santé intervient après le remboursement de la Sécu, la télétransmission est une étape importante ! 

Si la __télétransmission est active__, l’assurance reçoit automatiquement vos décomptes de Sécu, pas la peine de les lui renvoyer. 
Si le professionnel vous a avancé la part de la Sécu (vous n’avez payé que la part  de la mutuelle), votre assurance aura besoin d’une facture pour vérifier ce que vous avez payé. 

Si la __télétransmission n’est pas active__, il vous faut d’abord envoyer vos décomptes de remboursement de Sécurité sociale à votre assurance santé. 
Exactement comme dans l'exemple précédent, si vous n’avez pas payé la part de la Sécu, votre assurance a besoin d’une facture pour vérifier ce que vous avez payé. 

## 🔍 Comment trouver mes décomptes de Sécu?

![samuel-zeller-118195-unsplash](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/6oUlZEo5cASmIuuiguOWaw/13512b780d49a4d4aff39115e993ee0c/samuel-zeller-118195-unsplash.jpg)Photo by Samuel Zeller on Unsplash

Où trouver ces fameux décomptes ? Le site internet de votre organisme de Sécu ([ameli.fr](https://www.ameli.fr/) ou votre caisse du RSI, votre régime étudiant) vous permet de télécharger des décomptes en PDF. Sinon, vous êtes obligés d’attendre qu’ils vous envoient un décompte papier par La Poste. 

## Allez, on résume. 

Les documents à envoyer à la Sécu : 

- uniquement votre feuille de soin marron si vous n’avez pas donné votre carte vitale à la fin de la consultation. 

Les documents à envoyer si vous avez utilisé votre carte Alan :

- Si vous n’avez rien payé eh bien rien !
- Vous avez payé quelque chose, envoyez-nous la photo de la facture, on s’occupe du reste.

Attention cas particulier, si le lien entre la Sécu et Alan n’a pas encore été établi, n’oubliez pas de nous donner vos décomptes de Sécu qu’on puisse prendre le relais.

Maintenant, vous savez tout ! 

Pour vous simplifier encore plus la vie, chez Alan, [assurance santé en ligne](https://alan.com/fr-fr/assurance-sante/mutuelle-entreprise/a/mutuelle-en-ligne), il vous suffit de prendre votre facture en photo et on s’occupe de tout.

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## FAQ

### Où envoyer une feuille de soin?

Il faut l'envoyer à la Sécurité sociale (retrouvez l'adresse sur [ameli.fr](https://ameli.fr). Il faut envoyer l'original de la feuille de soin.

### Faut-il envoyer une feuille de soin à ma mutuelle?

Non, seulement à la Sécurité sociale. La Sécurité sociale vous remboursera en premier. Puis, prévient votre assurance santé ou votre mutuelle pour qu’elle prenne le relais et vous rembourse sa part.

### Comment marche le remboursement d'une feuille de soin?

Il faut dans un premier temps envoyer l'original à la Sécurité sociale. Ensuite la Sécurité sociale préciendra cotre assurance santé ou votre mutuelle.

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Capture d’écran 2018-09-12 à 12.11.57

Le guide pour vous faire rembourser vos dépenses de santé 

![Illustration_Lexique Mutuelle](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/bpdQsoQNXi0eMyIiOIKKm/fc704b3a93ad59aaf0cea36200c942b0/ALAN42.png)

Nous savons que la complémentaire santé (ou “la mutuelle” pour les intimes), c’est compliqué. Nous faisons tout pour la rendre aussi simple que possible. Voici donc les notions essentielles pour tout bien comprendre. 

## 💰La base de Remboursement de la Sécurité Sociale, ou BRSS

Imaginons que vous consultez un médecin : le fameux Docteur Bob. 👨‍⚕️

À l'issue de la consultation, vous réglez 30 €. Mais quand vous recevez le remboursement de la Sécu, il n'est que de 16,50 €. Pourquoi ?

### 1. La Base de Remboursement de la Sécurité sociale (BRSS)

En fait, la Sécurité Sociale a fixé le prix de référence d’une consultation chez un médecin spécialiste à 25 €. Même si dans la réalité, les prix sont souvent plus élevés, aux yeux de la Sécu, la consultation vaut toujours 25 € : c’est la BRSS.

Ensuite, la Sécurité Sociale s’appuie sur cette BRSS et ne prend en charge qu’une partie, généralement exprimée en pourcentage, du tarif qu’elle a fixé.

Reprenons l’exemple de notre médecin. La Sécu rembourse 70 % du prix de référence défini dans la BRSS, donc 70 % de 25 €, soit 17,50 € €. 💰

### 2. La franchise

Attention, la Sécurité Sociale retire une franchise (parfois appelée participation forfaitaire) pour certains actes. 

Par exemple, la franchise est de 1 € quand vous allez chez le médecin.

Ce montant doit être payé par vous uniquement. La Sécu ne la rembourse jamais, et la mutuelle non plus (si c'est un [contrat responsable](https://alan.com/g/a/contrat-responsable-mutuelle) 💸

En conclusion, chez Dr Bob, la Sécu vous remboursera finalement 16,50 €.

### 3. Si on résume

Récapitulons :

- Vous avez réglé votre consultation 30 € ;
- La consultation chez votre généraliste vaut 25 € selon la Sécu ;
- Elle vous rembourse 70 % de ce montant de référence (donc 17,50 €) ;
- Moins 1 euro de “franchise”, soit 16,50 €.

Bien sûr, ce remboursement ne prend pas compte de celui de la mutuelle. On ne parle que de la part Sécu. La mutuelle est là pour régler le reste à charge, au moins en partie.

## Les OPTAM et les CAS, comment déchiffrer tout cela ?

__Pour commencer, voici ce qui se cachent derrière ces acronymes : __
CAS : Contrat d’Accès aux Soins
OPTAM : Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée. 

OPTAM, c’est tout simplement le nouveau petit nom du CAS 👶

L’OPTAM est un dispositif mis en place par la Sécurité Sociale pour “encadrer” les dépassements d’honoraires des médecins. Cela concerne les médecins de secteur 2 qui choisissent ou non d’adhérer au mécanisme. 

Il existe donc deux catégories de médecins de secteur 2 : 

Adhérents à l’OPTAM et OPTAM-CO : Ces médecins sont très bien remboursés par les contrats complémentaires santé ; et 
Hors OPTAM : Ces médecins pratiquent des tarifs libres. En conséquence, ils sont beaucoup moins bien remboursés.

Sachez que les médecins de secteur 2 qui adhèrent à l'OPTAM (appelé OPTAM-CO pour les chirurgiens et obstétriciens) s’engagent à avoir des dépassements d'honoraires maîtrisés, en moyenne pas plus de deux fois la BRSS.

Pour favoriser le développement de l’OPTAM, le contrat responsable limite à 200% de la base de remboursement de la Sécu, le plafond de remboursement pour les médecins qui n'adhèrent pas au dispositif.

Avant chaque consultation, vous pouvez vérifier quel est le secteur de votre médecin ainsi que son adhésion à l’OPTAM. Vous trouverez ces informations sur le site [ameli.fr](https://ameli.fr).

Illustration_Lexique Mutuelle

BRSS, OPTAM, CAS… Le lexique de l’Assurance Santé

You’ve landed in France some months ago. You’ve eaten as many croissants as your body could handle. You’ve survived your hunt for a new apartment. You’ve found out that French people are not as rude as first warned (true story :). Now, it is time for you to enjoy the pleasure of the French health system.

Here is your __survival guide to navigate the jungle of French administration__.

![Survival guide to navigate the jungle of French administration](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/66rWgUDhp6UIWuky2AUKck/3ab79a8b712de4f12e2f873eb846548f/rawpixel-645295-unsplash.jpg)Photo by rawpixel on Unsplash

## 🤓 “How the hell do I get refunded? ”, “What does  this weird % of my health insurance coverage table mean?” 

Caisse d’assurance maladie, base de remboursement de la Sécurité Sociale or Tiers-Payant might have been some words you’ve already come across if you have been in touch with the French health care system. They don’t mean anything to you? No worries, here we’ll provide you with all the explanations. 

First things first, let’s begin with the big picture. After having been seen by a health worker or buying some medicine at the drugstore, you will be in touch with two players: 

- The National Social Security
- Your health insurance 


Depending on your status, several social securities exist. If you’re a student you would belong to SMEREP or LMDE, and if you’re an employee it most probably be the Caisse Primaire d’Assurance Maladie -- whose website is https://www.ameli.fr/. 

![Historic picture of the french's social security](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/2RbIFca69a2OOcMKg8QSOg/9b82786586a932209d6cfebf47f2f034/Capture_d___e__cran_2018-08-07_a___14.42.39.png)

## 👨🏽‍⚕️ What is the Sécurité Sociale? 

Founded after WWII in 1945, the Sécurité Sociale -- __French people call it “la sécu”__ -- is the first player you’ll be in contact with. The Sécurité Sociale is __the French institution that holds your reimbursement when you face costly health-related events__. The Sécu defines a price for each treatment it reimburses: medical acts, services, medecine, products, etc. This reimbursement matrix is called “base de remboursement de la Sécurité Sociale”, also called BRSS. Wow 🤔


For instance, back in May 2017, the Sécu had set a specialist consultation price at 30€. Even if most of the time it’s higher, the reference price for the Sécu will always be 30€. This is the base de remboursement de la Sécurité Sociale, BRSS. 

Then, the Sécu refunds a percentage of this given basis.  

If you get back to our specialist doctor (let’s call him Dr Bob), the Sécu reimburses 70% of the 30€ basis it has defined, or 21€.

But wait, it is not that easy :) The Sécu cuts 1€ out of your final reimbursement. And by law, you’re the one who has to pay for this euro, neither the Sécu, nor your health insurance can pay for it.

At the end, The Sécu will reimburse 20€ and not 21€ for your consultation at Dr Bob’s medical office. 

In a nutshell:
- The Sécu has defined the cost of a consultation for a specialist doctor at 30€
- The Sécu refunds 70% of it this basis 
- It cuts 1€ of your final reimbursement amount 
- 20€ is the amount of your reimbursement. 


## 💚 How does this work with my health insurance? 

Tada! __This is where Alan enters the game__. For all the Sécu refunded cares and medical acts, health insurance providers base their refund on the Sécu one (remember the sweet BRSS).
If you get back to Dr Bob, the BRSS is 30€. Alan has decided to refund 300% of the BRSS. So you will be refund of maximum 30€ x 300% = 90€. 

Why does mean that limit: 
- If the final cost of your consultation is 40€, you will be refunded 40€ minus 1€.
- If the final cost of your consultation is 95€, you will be refunded of 90€,  minus 1€. So you will have to pay 6€ out of your pocket.


Now let’s go deeper into the jungle.


## 🕵️‍♀️ Who should I choose to be refunded the best?

![The different kinds of physician in France: Sector 1, Sector 2, Sector 3](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/vsPH36OPHq0a2eeAcWiWm/9f8cc5cca69e0f5d675471ca68578b84/rawpixel-577480-unsplash.jpg) Photo by rawpixel on Unsplash


Secteur 1, 2, CAS and Optam sound familiar, but they’re still unintelligible to you. Pretty fair. We’re here to help you.

Doctors in France are split into three different sectors.

__Sector 1__
These doctors charge their patients the base de référence de la sécurité sociale (BRSS). You are fully refunded by the Sécu and Alan minus 1€. Most of the general practitioners (primary care physicians) are in this category. 

__Sector 2__
These are the ones who go beyond the BRSS. Most specialist doctors fall into this bucket. Our role as a health insurance provider is to help you get refunded despite them charing more than the BRSS. 

__Sector 3__
They are a few of them and their tariffs are totally free. Given that, they’re not really well refunded by the Sécu and health insurance providers. 

If you don’t find a sector 1 doctor, or if you want to see a given one that is in sector 2 without spending too much money, you can check one criteria: is your doctor OPTAM or not? What does that mean? The meaning of the acronym is useless to your understanding. The only thing you need to know is that if your doctor has signed the OPTAM, it means that he is committed to respect an average excess rate of the BRSS. 

You can find this information on Ameli.fr, a website like Doctolib, or even you can ask your doctor when making an appointment.

## 💸 Ultimate tip: declare a “médecin traitant” 

Here you are. You’ve found a great doctor,  doctor Bob - and you’re well refunded. Bravo! Don’t forget to declare him as your “médecin traitant”, meaning your reference doctor.

To foster end-user good practices and limit the global health expenses, the Sécurité Sociale has made it mandatory for you to see your médecin traitant before seeing any specialized doctor (except for ophthalmology, gynecology, odontology, psychiatry).  If you don’t respect these guidelines and see a specialist before having seen your “médecin traitant”, the Sécu and you health insurance provider will refund you less. 

__And how can I do that? __

There are two ways to do that:

Ask you doctor to do it for you; but note, you’ll need your Social Security Number and carte vitale to do that (if you don't have it, we have prepared for you a [guide on how to get a Social Security Number in France](https://blog.alan.com/guide-pratique/struggle-for-life-how-to-get-a-social-security-number)). 

Or you can fill in this [paper document](https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/132/s3704_0.pdf) and send it to your Sécu. 

So imagine you need to see a dermatologist.

1: First go to see Doctor Bob. If he is sector 1, you’ll be fully refunded.

2: He gives you a prescription to see your dermatologist. 

3: You choose a sector 2 dermatologist that is OPTAM compliant to be well refunded both by the Sécu and your health insurance provider.

4: You do your consultation.

5: Everything is ok:) And, the cherry on the cake, you are well refunded.

Voilà, you are now a French health care system superstar. If you have any other questions, we are always here to chat with you on our website.

Loves from Alan. 




rawpixel-645295-unsplash

France’s health care system for newbies 

Préparez au mieux l’arrivée de votre premier employé.
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![0*thIMbe6ybczkwyi2.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/1pZhP2x74IO84yUwaqucMG/2398a950e3317a2d8d02dbfd85d106c6/0_thIMbe6ybczkwyi2.)

**Vous avez déniché la perle rare et voulez embaucher votre première recrue ?** Well done, le plus dur est fait 👏

Maintenant, il vous faut préparer son arrivée avec quelques démarches administratives 😱

Pour l’assurance santé obligatoire, pas de stress. Comme vous le savez, **Alan est là pour vous faire gagner du temps et vous éviter la paperasse** 😉

Avant cela, il faut bien faire signer un contrat de travail à votre nouvel arrivant… On ne pouvait pas vous laisser chercher un modèle de contrat type sur Google et l’utiliser alors que c’est très risqué. Du coup, on a demandé à nos amis chez [**Captain Contrat**](https://www.captaincontrat.com/document/contrat-travail-cdi?utm_campaign=contrats_embauche&utm_source=alan&utm_medium=referral&utm_term=bien_rediger_cdi) de nous en dire plus sur les pièges à éviter.

### Les 6 pièges du CDI à éviter

#### **Piège n°1 : Oublier certaines mentions obligatoires**

Allez, on vous facilite la tâche.

📜 **Voici la liste des mentions obligatoires** qui doivent être insérées à votre CDI :

*   les coordonnées de l’employeur et celles du salarié,
*   les mentions attestant de la subordination du salarié à la société,
*   l’intitulé du poste qu’occupera le salarié et son descriptif (soignez particulièrement cette partie),
*   le lieu et la durée du travail,
*   les congés payés,
*   la rémunération,
*   les jours de repos,
*   la protection sociale,
*   et enfin la convention collective applicable.

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Attention à n’en oublier aucune. Elles vous protègent en cas de litige. 👊

**Bonus** : il existe d’autres clauses supplémentaires comme la clause de préavis, la [clause de non-concurrence](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1910), la [clause de dédit-formation](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1687) et la [clause de mobilité](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31576). Vous pouvez ajouter ces mentions aux mentions obligatoires.

#### **Piège n°2 : Oublier les modalités de la période d’essai 🏋️**

Bien qu’elle ne soit pas obligatoire dans un CDI, **la clause relative à la période d’essai est super importante**. Elle vous permettra d’évaluer les compétences du salarié, de juger s’il est à la hauteur vos attentes.

Pensez bien à ce que toutes les modalités de cette clause soient bien définies. L’article L1221–19 du Code du Travail prévoit que :

*   la durée maximale de la période d’essai est de 2 mois pour les ouvriers et les employés, 3 mois pour les agents de maîtrise et les techniciens, et 4 mois pour les cadres,
*   la période d’essai est renouvelable une seule fois,
*   les critères de base doivent être définis : horaires, rémunération, rôle, etc…

#### **Piège n°3 : Oublier certaines modalités de rémunération 💸**

La rémunération est **une clause obligatoire dans un contrat.**

La loi prévoit que le salaire d’un travailleur doit être au moins égal au [SMIC](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2300) — salaire minimum interprofessionnel de croissance — en vigueur. Mais, **la rémunération n’est pas seulement constituée du salaire**. 💰

Le salarié peut **bénéficier de primes, gratifications et autres avantages **: tickets restos, matériel informatique, Pass Navigo ou Porsche de fonction 😉 …

La prime ou gratification peut être versée à titre de récompense. Il peut s’agir d’une prime d’assiduité, de productivité ou encore de résultat.🏅

Dans ce cas, vous devez les **noter dans votre contrat**, avec toutes les conditions nécessaires pour en bénéficier. Cela vous permettra d’éviter les litiges (encore une fois, mieux vaut prévenir…).

![1*EvMZkWarhpwy2 kSsdkVJw](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/6NxFnj4jC0mES8QUKA6ui2/812a28b9d4507c41ca14d174366ff08f/1_EvMZkWarhpwy2_kSsdkVJw.png)

#### **Piège n°4 : Convertir un CDD ou un contrat d’intérim directement en CDI ⚡**

**Vous avez commencé par embaucher un salarié en CDD (Contrat à Durée Déterminée) et vous vous voulez le conserver ?** Vous pouvez décider de lui proposer un CDI. 💪

Dans ce cas, **attention au contenu du contrat** ! Même si la plupart des clauses restent les mêmes, certaines peuvent changer, notamment, cela va de soi, la clause sur la durée du contrat de travail.

De manière générale, le nouveau contrat de travail doit tenir compte de **l’ancienneté du salarié**. C’est le cas de la période d’essai qui n’existe plus puisque le salarié a déjà fait ses preuves lorsqu’il était en CDD.

Mais il peut arriver aussi qu’une période d’essai soit prévue par le CDI. On déduit alors la durée du CDD de la période d’essai pour qu’elle soit plus courte.

Idem pour les **indemnités de fin de contrat**. Si le CDI intervient dans la parfaite continuité du CDD, l’employeur n’est pas tenu de verser la prime de fin de contrat qui correspond à 10% de la rémunération brute totale. En revanche, si un CDI est proposé plus tard la prime est due.

<DiscoverAlan />

#### **Piège n°5 : Rédiger seul des clauses spécifiques en se fiant à un modèle sur Internet 👨‍💻**

Lorsque vous insérez une clause qui se révèle contraire à la loi, elle ne pourra produire aucun effet. Elle sera qualifiée **d’abusive** et vous ne pourrez l’opposer au salarié en cas de litige.

Du coup, il vaut mieux ne pas rédiger seul les clauses spécifiques et demander assistance auprès d’un professionnel dans le domaine du droit de travail, voir même du secteur dans lequel vous œuvrez.

En réalité, **les nombreux modèles que vous trouverez sur Internet** **ne conviennent pas forcément à votre entreprise** qui a ses propres spécificités. Vous ne pouvez pas non plus vérifier leur provenance et leur crédibilité. Étant donné que les lois diffèrent d’un pays à un autre, ces modèles peuvent même avoir été élaborés sur la base d’une législation étrangère ! ‍

![0*Rz5sGdDnbiZpCdl9.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/61CoH7zU2c6kk86U2SquCY/0258cbb5462ec88087969184791a16f8/0_Rz5sGdDnbiZpCdl9.)
Caption: Hum, quel modèle choisir ?

### **En résumé 📜**

Pour que votre contrat de travail ne contienne aucun vice de forme ou de fond et surtout vous protège, vous et votre entreprise, **il est important d’être attentif à tous les détails** que vous y inscrivez. N’hésitez à vous faire accompagner par un avocat !

### ☞ [Je veux rédiger mon CDI en quelques clics avec un avocat sur Captain Contrat](https://www.captaincontrat.com/document/contrat-travail-cdi?utm_campaign=contrats_embauche&utm_source=alan&utm_medium=referral&utm_term=bien_rediger_cdi)

### ☞ [J’ai mon premier employé, j’inscris mon entreprise sur Alan](https://alan.com/fr-fr/assurance-sante)

Comment rédiger son premier CDI ?

Comment rédiger son premier contrat de travail

Le guide de l’assurance santé épisode 2.
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Si vous avez raté l’épisode 1 qui vous dévoile toutes les subtilités du système de santé français, c’est le moment de rattraper votre retard :

#### 👉 [**Episode 1 — On vous explique simplement les remboursements de santé**](https://blog.alan.com/guide-pratique/remboursements-sante-explications)

![0*Dc8CRWDpfxGoYbq3.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/3oihH4pO4oySWi6qek6Qi8/b7bb5792a75b7c45705469dfac74e402/0_Dc8CRWDpfxGoYbq3.)

Secteurs 1, Secteur 2, CAS, OPTAM, contrat responsable, parcours de soin… Voici **les notions essentielles pour être bien remboursé.**

Avant chaque consultation, vous pouvez vérifier quel est le secteur de votre médecin ainsi que son adhésion à l’OPTAM. Nous vous expliquons ce que ça veut dire juste après. Vous trouverez ces informations sur [Alan Map](https://alan.com/map "Alan Map - trouver un médecin bien remboursé") ou sur le [site d’Ameli](http://annuairesante.ameli.fr/). Vous pouvez aussi demander directement au médecin lorsque vous prenez rendez-vous.

![0*D5ZOzU-s Pw1Dok3.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/1IrBiCpZ9ikqo2eYgoUkUw/950065c44ff6b0e65400fc7f4e61d9ea/0_D5ZOzU-s_Pw1Dok3.)
Caption: Les informations d’Ameli 💁🏻

### 🕵 **V_érifier le secteur de votre médecin_**

Les médecins se répartissent en trois secteurs.

#### Secteur 1

Ces médecins facturent leur consultation au tarif de référence de la Sécurité sociale (BRSS) ou très proche. Avec un médecin en secteur 1, pas de surprise dans le montant qui vous sera facturé. De plus, **vous êtes complètement remboursé par la Sécu et** [**Alan**](https://alan.com), sans oublier les 1€ de franchise non remboursables (explications dans notre [premier épisode](https://blog.alan.com/guide-pratique/remboursements-sante-explications)).

La plupart des médecins généralistes sont conventionnés secteur 1, pour ceux qui ne le sont pas, la suite va vous intéresser. 🙌

#### Secteur 2

Les médecins de secteurs 2 dépassent la Base de Remboursement (BRSS). Ils pratiquent leurs dépassements avec “tact et mesure” (oui, c’est ce qui est dans les textes officiels) mais cela peut avoir des interprétations très variées et **peut conduire à des dépassements d’honoraires élevés. 😥**

Beaucoup de médecins spécialistes sont conventionnés secteur 2. Notre rôle en tant que complémentaire santé est de vous permettre d’être remboursé de vos frais malgré ces dépassements d’honoraires.

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#### Secteur 3 (non-conventionnés)

Ils sont assez rares et pratiquent des tarifs totalement libres. Ces médecins sont mal remboursés par la Sécurité Sociale et les mutuelles, seulement quelques euros. Le prix de la consultation est généralement très élevé et ils ne respectent pas l’OPTAM.

### 👨‍⚕️ **Priv_ilégier les médecins qui adhèrent à l'OPTAM (ex-CAS)_**

Si vous ne trouvez pas de médecin du secteur 1, et que votre médecin est conventionné secteur 2, alors privilégiez en un qui adhère à l'OPTAM (anciennement appelée CAS).

📒 Petit lexique avant lecture :

*   **CAS** : Contrat d’Accès aux Soins
*   **OPTAM** : Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée.

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Les médecins du secteur 2 peuvent adhérer à l’OPTAM. Ils s’engagent alors à respecter un taux de dépassement moyen. Aller chez un **médecin inscrit à l’OPTAM vous permet d’être bien remboursé** par votre mutuelle et de payer une consultation à un prix assez raisonnable.

### 👌 C**_hoisir une assurance qui respecte le Contrat Responsable_**

Chez Alan, nous avons décidé **de respecter le contrat responsable**.

Il oblige les complémentaires santé à respecter certaines règles et certaines limites de remboursement. En échange, il propose **un certain nombre d‘avantages fiscaux** pour les entreprises, leurs salariés et les travailleurs non salariés. Plus concrètement, il fixe certains plafonds de remboursements que nous ne pouvons pas dépasser. Par exemple, nous ne pouvons pas rembourser à plus de 200% de la BRSS pour un médecin qui n’adhère pas à l’OPTAM.

### 🛤 **Su_ivre le parcours de soin coordonné_**

Vous avez trouvé un médecin, Docteur Bob, qui vous plait et exerce des tarifs raisonnables (secteur 1 ou Secteur 2 OPTAM). Bravo ! Pensez à déclarer Docteur Bob comme **votre médecin traitant.** Il s’agit alors du médecin qui coordonne vos soins, et cela comporte beaucoup d’avantages.

Dans un grand nombre de cas, pensez à aller voir Docteur Bob, avant d’aller voir un spécialiste, sinon la Sécu vous rembourse moins. Même lorsque la Sécurité Sociale, ne vous oblige pas à passer par Docteur Bob (gynécologue, ophtalmologue), ne pas avoir déclaré de médecin traitant vous pénalisera.

**La Sécurité Sociale vous remboursera 30% de la BRSS au lieu de 70%.** Et votre mutuelle, ne pourra pas prendre en charge cette différence. 💸

### 📝 **Vite, je veux déclarer mon médecin traitant !**

Vous pouvez tout simplement le lui demander à l’occasion d’une consultation.

*   **En ligne :** sur présentation de votre carte Vitale, le médecin que vous avez choisi comme médecin traitant fait la déclaration dématérialisée et la transmet directement à votre caisse d’assurance maladie.
*   **La version papier :** remplissez avec votre médecin le formulaire S3704 « [_Déclaration de choix du médecin traitant_](https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/132/s3704_0.pdf) », si vous demandez le papier de déclaration de médecin traitant, il vous comprendra aussi. Une fois rempli et signé par votre médecin et vous, envoyez-le à votre caisse d’assurance maladie.

### 👨‍🏫 **_Récapitulons_**

Vous devez aller voir un dermatologue.

*   **Etape 1 :** vous allez chez Docteur Bob, c’est votre médecin traitant et il est conventionné secteur 1. Vous payez 25 € votre consultation, et vous êtes entièrement remboursé.
*   **Etape 2 :** vous lui expliquez votre problème, et il vous fait une ordonnance pour aller voir un dermatologue.
*   **Etape 3 :** Vous prenez rendez-vous chez un dermatologue, avec votre ordonnance. Vous avez vérifié au préalable : il est conventionné secteur 2, et adhère à l’OPTAM. Vous savez donc que vous paierez un prix raisonnable et que vous serez bien remboursé par votre mutuelle. De plus, vous avez suivi le parcours de soin, vous êtes donc remboursé à 70% de la BRSS par la Sécurité Sociale.
*   **Etape 4 :** Vous vous rendez chez votre dermatologue, et celui-ci fait un retour à votre médecin traitant.
*   **Etape 5 :** Grâce a vos économies, vous dégustez un smoothie frais au soleil. 🍹😎

Vous avez maintenant de nouvelles clefs pour comprendre vos remboursements de santé.

#### Mais bon, si vous voulez encore plus vous simplifier la vie, autant passer directement chez Alan, non ? 😉

#### En plus, on s’occupe de toute les démarches de résiliation à votre place. 🕊

### ☞ [Je souhaite passer chez Alan](https://alan.com)

Nos conseils pour être mieux remboursés

Les conseils d’Alan pour être mieux remboursé

## Alan vous présente le guide de l’assurance santé, épisode 1.
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Caption: Préparez-vous à devenir accro à une nouvelle série 🍿

*Mise à jour du 22 novembre 2019 : nous avons supprimé les références à la LMDE et la SMEREP pour les étudiants, qui ne sont plus d'actualité.*

Nous savons que la mutuelle / complémentaire santé, c’est compliqué. Nous faisons tout pour la rendre aussi simple que possible. Il y a quand même quelques infos sur le système de santé français et quelques conseils pour être mieux remboursé que nous voulons partager avec vous !

### “J’espère que je serai remboursé” ou encore “Mon assurance me couvre à 200 %, je ne comprends pas !”

Médecin conventionné, CAS, BRSS et Tiers-payant sont des termes techniques pour vous, [**Alan**](https://alan.com) est là pour vous aider à y voir plus clair. 🤓

Commençons par comprendre le fonctionnement et les rôles de chacun dans notre parcours de santé. Après avoir été chez le professionnel de santé (médecin, pharmacie, hôpital…), deux acteurs entrent en jeu :

*   **La Sécurité Sociale**
*   **L’assurance complémentaire santé (couramment appelée “mutuelle”)**

**Selon votre statut, plusieurs caisses de Sécurité Sociale existent**. Par exemple, pour un travailleur indépendant, il s’agit souvent de la RAM (RSI) ; quand vous êtes à Pôle emploi, ou salarié, c’est la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (accessible via [Ameli.fr](https://www.ameli.fr/)), etc…

![0*LVAIpLPztnjjFC-o.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/1rF2mtD696agYCCuwgeeyc/6e77cefb23661cc51b3ee56d5eeaa637/0_LVAIpLPztnjjFC-o.)

### La Sécurité Sociale, premier acteur de vos remboursements

Créée en 1945, la Sécurité Sociale, ou Sécu de son petit nom, vous accompagne dès le début de vos soins.

Elle définit un prix pour chaque soin qu’elle rembourse. Les actes médicaux, les services, les médicaments, les produits, etc… tout y passe. C’est ce qu’on appelle la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS). 🧑‍🏫

Par exemple, début mai 2017, la Sécurité Sociale a fixé **le prix de référence d’une consultation chez un médecin spécialiste à 30 €.** Même si dans la réalité, les prix sont souvent plus élevés, aux yeux de la Sécu, la consultation vaut toujours 30 € : **c’est la base de remboursement de la Sécurité sociale** (BRSS).

Ensuite, la Sécurité Sociale s’appuie sur cette BRSS et ne prend en charge qu’une partie, généralement exprimée en pourcentage, du tarif qu’elle a fixé.

Reprenons l’exemple de notre médecin spécialiste, qu’on appellera Dr. Bob.👨‍⚕️ La Sécu rembourse 70 % du prix de référence défini dans la BRSS, donc 70 % de 30 €, soit 21 €. 💰

La complexité ne s’arrête pas là. La Sécurité Sociale retire une franchise (1 € le plus souvent) de son remboursement sur chaque acte et impose qu’il soit payé par vous uniquement. Ni la Sécu, ni nous, votre assurance santé, ne peuvent la rembourser. 💸

En conclusion, chez Dr Bob, la Sécu ne vous remboursera pas 21 € mais 20 €.

#### 👨‍🏫 Récapitulons :

*   La consultation chez votre médecin spécialiste vaut **30 €** selon la Sécu.
*   Celle-ci vous en rembourse **70 % (donc 21 €)**,
*   Moins **1 € de “franchise”, soit 20 €**.

### Les complémentaires santé, deuxième acteur de vos remboursements

C’est là [qu’Alan](https://alan.com) entre en jeu ! 🎉

Pour les soins remboursés par la Sécu, les complémentaires santé définissent leurs remboursements en pourcentage de la Base de Remboursement (BRSS). Cela peut sembler compliqué, mais c’est en réalité le moyen le plus simple pour discuter avec la Sécurité Sociale et se conformer à leur fonctionnement.

#### Retrouvons notre fameux spécialiste Dr. Bob : la BRSS est de 30 €, et Alan a défini un plafond de 300 %. 👨‍⚕️

#### Vous serez donc remboursé au maximum de 30 € x 300 %, soit 90 €.

_Pourquoi “au maximum” ?_ :

*   Si votre consultation coûte 40 €, vous serez remboursé de ces 40 €, moins les 1 € de franchise non remboursables.
*   **Si elle coûte 95 €, vous serez remboursé de 90 €, moins les 1 € de franchise. Il restera donc 6 € à votre charge.**

### Au final, qui rembourse quoi ? 🤔

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Au final, sur notre exemple Dr. Bob, spécialiste, pour une consultation à 40 €, voici comment se découpent vos remboursements :

![1*T7w7xf66n5O5zU6i 6I5Pw](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/6Gggew9dbqKGAAQ2csWiks/be08f39ea51c58122a31db84f72d55cd/1_T7w7xf66n5O5zU6i_6I5Pw.png)
Caption: Au tableau 👨‍🏫

Rassurez-vous, pas d’interrogation surprise pour l’instant. On vous laisse réviser tout ça et on revient très vite avec **des conseils qui vous permettront d’être mieux remboursé !** 😉

En attendant, n’hésitez pas à nous poser vos questions. Nous serons ravis de prendre soin de vous.

### ☞ [Je veux une assurance santé simple](https://alan.com)

#### 👉 [**Episode 2 — On vous explique simplement les remboursements de santé**](https://blog.alan.com/guide-pratique/conseils-etre-mieux-rembourse)

![0*TXR6Onv4LBCR1wPr.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/4RtIJNh464uqwYU2GomGoO/4827e880d72d0d558b2b0dc9c2a2200d/0_TXR6Onv4LBCR1wPr.)

Team Alan

Anna Debernardi

Le guide pour vous faire rembourser vos dépenses de santé

BRSS, OPTAM, CAS… Le lexique de l’Assurance Santé

France’s health care system for newbies

Comment rédiger son premier contrat de travail

Les conseils d’Alan pour être mieux remboursé

EXCLU : on vous explique simplement les remboursements santé