![Illustration_Obligations Prévoyance Syntec_Pink](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/1Y4Onn1CjecK2quyyOIMSo/c0f96dc1646673e836f35885b678623a/ALAN12.png)

Quand une entreprise relève de la convention collective Syntec, elle doit respecter un certain nombre d’obligations en matière de santé et prévoyance – comme par exemple le niveau de remboursement d’un salarié en cas de maladie. Si la plupart de ces obligations sont claires, d’autres prennent en compte certaines subtilités qui malheureusement laissent planer le doute à l’avantage de certains assureurs.

Voici donc un petit récapitulatif des points à bien connaître.

### 1) Vous avez des minima de garanties à respecter ([cf publication du Syntec](http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0045/boc_20150045_0000_0006.pdf))

Depuis l’accord du 7 octobre relatif à la complémentaire santé, les organisations relevant du Syntec ont établi qu’il fallait désormais instaurer une couverture à tous les employés quel que soit leur statut.

Le Syntec a aussi établi que cette couverture serait supérieure à la couverture réglementaire pour d’autres conventions collectives, permettant ainsi aux salariés de bénéficier de meilleurs remboursements. 

### 2) Vous avez l’obligation de proposer une couverture aux salariés cadres et non cadres

Certaines entreprises proposent des couvertures différentes en fonction des salariés. 

En effet, les cadres et les non cadres ne cotisent pas de la même manière au niveau de la retraite complémentaire ou de la prévoyance. Par exemple, le plafond des cotisations des cadres est plus élevé dans la seconde tranche (au moins jusqu’au 1er janvier 2019). 

Alors même que les cadres peuvent bénéficier de plus d’avantages, comme par exemple en ayant deux caisses de retraite possible (l’ARRCO et l’ARGIC), vous devez proposer une couverture quel que soit leur statut.

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### 3) Vous avez l’obligation de participer à la cotisation des enfants des salariés

Comme l’article 1.1.1 de l’accord santé de 2015 de la convention Syntec le précise, vous devez mettre en place une couverture des employés qui “s’étend aux enfants à charge du salarié au sens de la sécurité sociale”. En revanche, cela ne veut pas dire que la cotisation soit uniforme. 

Il est vrai qu’historiquement le régime conventionnel (en monopole chez Malakoff-Mederic jusqu’en 2015) prévoyait une cotisation unique “enfants + employé” et que la plupart des contrats se sont calés dessus. Par exemple, ce n’est pas le choix que nous avons fait chez Alan afin de ne pas pénaliser les plus jeunes (généralement sans enfant et avec un salaire moindre) tout en gardant un forfait tout à fait raisonnable pour les familles (25€ pour les enfants quel que soit le nombre d’enfants).

### 4) Non, vous ne devez pas forcément vous assurer chez Malakoff pour la prévoyance

Dans le passé, les entreprises Syntec avaient l’obligation (à cause d’une situation de monopole) de s’assurer chez Malakoff Médéric. On peut la retrouver dans l’avenant nº1 de l’annexe relative à l’accord sur la prévoyance Syntec (étendu), que certains acteurs désignent encore comme le cadre légal en vigueur.

Cependant, ces monopoles ont été jugés inconstitutionnels à plusieurs reprises depuis 2014 et cette désignation ne tient plus depuis début 2016. Et oui, notre pays avance 🇫🇷. Même si les assureurs jouent encore volontiers sur l’ambiguïté, les entreprises ont désormais le libre choix de leur assureur !

Besoin d’une mutuelle et prévoyance pensée pour les entreprises Syntec ? Découvrez [Alan, l’assurance santé des entreprises qui vivent au 21ème siècle](https://alan.com/business). 

__Et si vous voulez continuer votre lecture, voici nos articles sur le sujet :__

- [Mutuelle et convention collective: comprendre les obligations](https://alan.com/g/a/mutuelle-convention-collective)
- [Quand offrir une assurance santé à ses employés](https://blog.alan.com/guide-pratique/offrir-assurance-sante-salaries)
- [BRSS, OPTAM, CAS… Le lexique de l’Assurance Santé](https://blog.alan.com/guide-pratique/lexique-mutuelle)


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Mutuelle santé, prévoyance et Syntec : quelles obligations ?

![I POST POUR LES NUL](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/6mINDj0YX6sAAkqOSGiCy6/8cd9d4effe49802678354c2341c1270c/I_POST_POUR_LES_NUL.png)

On lit partout que c’est obligatoire. Le terme est même sur les bulletins de paie des salariés et pourtant, cela reste un concept bien opaque. On veut bien entendu parler de la prévoyance. 😱

### 🤓 La prévoyance pour les Nuls
La prévoyance est là pour protéger le salarié ou sa famille en cas de coup dur. En cas d’arrêt maladie prolongé ou d'invalidité, elle fournira un complément de salaire à vos salariés. En cas de décès, elle apportera un soutien financier à leur famille. 

La Sécu définit deux cas de prévoyance différents : 

### 🤕 L’invalidité temporaire ou permanente 
La couverture prévoyance viendra compenser la diminution de salaire. Selon la catégorie dont vous faites partie, le montant remboursé varie entre 40% et 80% du salaire de base. Dans le cas d’une invalidité permanente, celle-ci peut durer jusqu’à la retraite si nécessaire. 👴

### 🥀 Le décès
La prévoyance viendra soulager la famille en lui proposant soit une somme d’argent (autrement appelée un « capital décès ») afin de couvrir les frais immédiats, soit des versements périodiques. Ces derniers permettent notamment aux enfants de terminer leurs études (il s’agit de la rente éducation). 👨‍🎓 

### ⚖️ Et la convention collective (CCN) dans tout ça ? 
En fonction de votre convention collective, vous bénéficierez de garanties minimales différentes mais vous aurez toujours accès à l’essentiel ; vos salariés et leur famille auront un soutien financier quels que soient les moments difficiles qu’ils aient à traverser. 

Si vous avez la moindre question ou que vous êtes juste curieux d’en savoir plus sur Alan, [l’assurance santé nouvelle génération](https://alan.com/fr-fr/assurance-sante), posez-nous toutes vos questions.

__Et si vous voulez plus de lecture, voici nos articles sur le sujet :__

- [Comment calculer le budget prévoyance de votre entreprise](https://blog.alan.com/guide-pratique/calculer-budget-prevoyance) 
- [Quand offrir une assurance santé à ses employés ?](https://blog.alan.com/guide-pratique/offrir-assurance-sante-salaries)
- [Mutuelle et convention collective : comprendre les obligations](https://alan.com/g/a/mutuelle-convention-collective)

I POST POUR LES NUL

 Qu’est-ce que la prévoyance ?

![F POST COMMENT](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/67XHOdxD7G4oUoWQc0qcKc/7db597e84432daf51395d4bc161cc1c0/F_POST_COMMENT.png)

🚀 Ça y est : votre entreprise recrute à vitesse grand V ! Vous pensez avec plaisir à toutes les choses que vous voulez faire comme partager les tâches avec de nouveaux employés, ce qui implique forcément des soirées pizzas. Dans votre impatience, n’oubliez pas qu’il vous faut proposer une assurance santé à tous vos employés. Si vous ne voyez pas de quoi on parle, ce rapide guide pratique devrait vous éclairer.

## ☑️ Proposer la mutuelle à chaque nouvel arrivant
Dès que vous embauchez quelqu’un, l’employeur est dans l’obligation de lui proposer la mutuelle mise en place dans l’entreprise. Quel que soit son statut (salarié, apprenti), il ou elle doit pouvoir bénéficier d’une assurance santé (sauf les stagiaires qui sont un peu à part). 

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## 😢 Attention aux cas de dispenses
Si l’un de vos salariés est couvert par la mutuelle de son/sa conjoint(e) ou par sa propre mutuelle à titre personnel, alors il peut refuser de souscrire à la complémentaire santé de votre entreprise. C’est ce qu’on appelle les « dispenses ».

Prenez garde toutefois à bien conserver le justificatif de demande de dispense signé par le salarié. Ceci vous sera très utile en cas de contrôle Urssaf 😅

Vous voilà donc paré. Si tout cela n’est pas encore bien mis en place au sein de votre entreprise, vous pouvez aussi demander à Alan, l’assurance santé 100% en ligne, de tout prendre à charge pour vous. Ça vous tente ?

Si vous avez la moindre question ou que vous êtes juste curieux d’en savoir plus sur Alan, [l’assurance santé nouvelle génération](https://alan.com/fr-fr/assurance-sante), posez-nous toutes vos questions.

__Et si vous voulez plus de lecture, voici nos articles sur le sujet :__

- [Choisir sa mutuelle d'entreprise](https://alan.com/g/s/choisir-mutuelle-entreprise)
- [Comment résilier sa mutuelle ?](https://alan.com/g/s/resilier-mutuelle-sante)

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F POST COMMENT

Quand offrir une assurance santé à ses employés ?

![E POST ENTREPRISE](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/3zJdLaAGAwYgSAYGaYmik0/4c78c669ef1c8e4642a5c99ec82c69b2/E_POST_ENTREPRISE.png)

😷 Accident du travail, invalidité, décès… Personne n’a envie de parler de la prévoyance. Pourtant, c’est du devoir de l’entreprise de se préparer au pire. Si ce sujet vous est obscur, laissez-nous vous l’expliquer de manière claire et simple.

En guise d’introduction, voici deux points à retenir :

- la cotisation en prévoyance dépend du salaire brut mensuel de l’employé
- en cas de d’invalidité (on ne vous souhaite pas de vivre ça) ou de décès (et ça encore moins), les remboursements sont en lien direct avec le salaire. 

Malheureusement, ce n’est pas tout. Il faut aussi savoir que le salaire de chaque employé est découpé en tranches et sur lesquelles on applique des taux différents (ce sont les % que vous voyez dans vos cotisations) : 

- Tranche A = Partie du salaire entre 0 € et 3 428 €
- Tranche B = Partie du salaire entre 3 429 € et 13 712 €
- Tranche C = Partie du salaire entre 13 713 € et 27424 €

*(Données mises à jour le 01/01/2021)*

__Donc, en résumé, pour estimer votre budget prévoyance il vous faut :__
- Connaître le salaire brut de chacun de vos employés ;
- Connaître les taux de cotisation qui vont s'appliquer à chaque tranche de salaire (tranches A, B et C) ;
- Faire le calcul, salarié par salarié. 

On vous l’a dit : ce n’est pas si compliqué , c’est juste terriblement chronophage. Si vous manquez de temps, pourquoi ne pas confier ces tâches rébarbatives à Alan, l’assurance santé 100% en ligne ? 

Si vous avez la moindre question ou que vous êtes juste curieux d’en savoir plus sur Alan, [l’assurance santé nouvelle génération](https://alan.com/fr-fr/assurance-sante),  posez-nous toutes vos questions.

__Et si vous voulez plus de lecture, voici nos articles sur le sujet :__

- [Qu'est-ce que la prévoyance ?](https://blog.alan.com/guide-pratique/la-prevoyance-definition) 
- [Prévoyance: quelles sont vos obligations?](https://blog.alan.com/guide-pratique/obligations-prevoyance-employeur)


E POST ENTREPRISE

Comment calculer le budget prévoyance de votre entreprise 

**_Une assurance vraiment pas comme les autres_**
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Avec [Alan](http://alan.com), nous ne voulons pas créer une assurance santé de plus. Nous croyons qu’un changement profond de philosophie est nécessaire.

Nous considérons que le métier d’assureur n’est pas simplement de couvrir des risques financiers, mais d’aider à rendre la santé simple et accessible.

De plus, nous sommes persuadés que pour bien concevoir notre offre, nous devons remettre en cause **l’ensemble des principes qu’appliquent aujourd’hui les assureurs**.

Pourquoi ? Parce que ces principes sont les dignes héritiers d’un amoncellement de règles qui n’ont souvent plus de raison d’être !

![1*ZqzWAWIj4TiiUgo8rxesPQ](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/4CI9aJuC5GIaKcUkcsW4cq/5dd634f1cd4cf3823824c0f9c5c1ae03/1_ZqzWAWIj4TiiUgo8rxesPQ.gif)

Fournir une complémentaire santé est une obligation pour l’employeur.

Il veut y consacrer un minimum de temps et ne sait pas toujours exactement ce qu’il achète… mais ça fait partie du “package” de ses salariés. C’est donc pour eux un sujet sensible.

Chez Alan, nous sommes parfaitement conscients de cette situation, et nous avons donc décidé de changer les règles du jeu ! 🃏

### **🕊 _Une offre zéro papier_**

![0*VEO3XGK3KoX8yrHT.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/phmCnFQlNYIq6GuqQSmsg/0332eb5fced73ede1354561cfa7ca261/0_VEO3XGK3KoX8yrHT.)

D’abord, quand on dit **_zéro papier_**, c’est **_vraiment_** zéro papier ! Pour l’employeur, comme pour les salariés ou les indépendants. Pour la signature du contrat, comme pour gérer les remboursements. C’est pourquoi nous avons mis en place **un chat pour se parler très rapidement **! Parce que s’il y a bien une chose que les gens détestent, ce sont bien les call-centers, la musique d’attente et leurs numéros surtaxés.

“Mais tout le monde n’est pas adepte du tout-digital !”, nous disent certains. Nous pensons aller dans le sens de l’Histoire en créant de nouveaux usages.

<DiscoverAlan />

### **🍀 _Une offre simple_**

Là où les autres assureurs et mutuelles, sous prétexte de s’adapter aux besoins des assurés, proposent des produits modulaires, des options, des “sur-complémentaires”, Alan prend un parti radical : nous proposons uniquement deux produits : Alan Green et Alan Blue.

![0*d2lpLKvT0E0SXtHZ.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/ffMrsJW0360YwOSiMMs4i/a2e901450eea7a22318ace6e78696f4b/0_d2lpLKvT0E0SXtHZ.)

D’abord, parce que “ce qui se conçoit bien, s’énonce clairement” avec Boileau et avec Alan :wink:… Aussi parce que la simplicité permet d’industrialiser la gestion des contrats. Et si ça nous coûte moins cher à gérer, ça nous permet du même coup de réduire notre prix.

En résumé : 

* Alan Green est la couverture santé à prix doux. Si vous faites les bons choix (sélectionner les médecins bien remboursés, aller chez les opticiens pratiquant des prix compétitifs), vous serez bien couverts.

* Alan Blue est une la couverture santé qui rembourse mieux que bien, quel que soit le médecin que vous voyez ou l’opticien qui vous choisissez.

Bien sûr, on ne prétend pas que ces produits soient adaptés à tous les besoins, tout le temps. Notre raisonnement est simple : il ne serait pas sage de proposer des garanties trop élevées et utiles dans des cas trop rares, car elles engendreraient un surcoût excessif tous les mois

Prenons un exemple : nous pensons qu’il vaut mieux payer de sa poche 50€ tous les deux ans pour une paire de lunettes qui nous fait craquer que 5€ de plus par mois pour la garantie correspondante :

5 € x 24 mois = 120€ qui sont plus que les 50€ à dépenser tous les deux ans. CQFD.

![1*cIvP737PGL9NmjKpCe QAg](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/2qTSMaZIVyIg2MqYcsEuci/5f50631f82c3812ab3e49f069850046a/1_cIvP737PGL9NmjKpCe_QAg.gif)

> Nous proposons un **niveau de couverture optimal au meilleur prix**, plutôt que le produit qui couvre tout, à un prix déraisonnable.

Le même raisonnement s’applique aux “sur-complémentaires”, ces contrats individuels censés pallier les insuffisances des contrats collectifs d’entreprises : ceux qui les achètent savent qu’ils les utiliseront…. mais les assureurs le savent aussi. Ils proposent donc des **_tarifs élevés pour des garanties souvent peu efficaces_**.

Pour autant, il se peut qu’un employeur, ou ses salariés, préfèrent payer plus cher, pour des garanties parfois plus élevées élaborées “sur-mesure” par leur assureur ou leur courtier.

Cela se paye, non seulement en cotisations mensuelles, mais aussi par un contrat difficile à déchiffrer, donc à comparer. Dans **_le contexte du “contrat responsable”, qui tend à standardiser les garanties_** d’assurance, Alan prend une longueur d’avance.

> C’est aussi pour ça que nous optons résolument pour une **_distribution en direct_**, sans intermédiaire.

Car l’agent, ou le courtier, introduit une complexité inutile, ne serait-ce que pour justifier son service, voire son existence. Pour Alan, l’enjeu n’est pas seulement supprimer le coût de l’intermédiation, mais **_de rendre l’utilisateur maître de ses choix. Il sait ce qu’il achète_**.

### **📱 _L’expérience utilisateur, avant tout_**

Toutes les entreprises revendiquent de traiter leurs clients aux petits oignons, mais mettre à leur disposition une (ou dix) appli ne suffit pas. Il faut repenser le produit et les services **_en se mettant à la place de l’utilisateur_**. C’est ce que nous avons fait. Il s’agit de **_leur faciliter la vie_**. Par exemple, quand vous regardez notre site web, il explique TOUT, très simplement, sur une page.

Quand vous voulez consulter vos remboursements, vous les avez de façon lisible sur le journal que nous avons créé pour chaque assuré. Nous avons pensé nos outils pour qu’ils soient simples, sans faire de compromis sur les obligations réglementaires qui s’attachent au contrat d’assurance.

![0*DTrnpw94dNeQpJOD.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/3GcdYPsEHSAKgWKea0O0KI/de240184769bbcdc9c8f734798b7db31/0_DTrnpw94dNeQpJOD.)

Au delà de nos services en ligne, Alan, c’est un vocabulaire, une tonalité. La simplicité et la transparence suscitent de la confiance. La confiance, de notre côté, c’est de **_ne pas polluer inutilement l’utilisateur en démarches_** administratives exagérées.

Car, pour Alan, **_l’assurance reste synonyme de solidarité_**. Si nos assurés adoptent des comportements vertueux, nous pourrons avoir des tarifs super attractifs. C’est aussi parce que nous croyons qu’un utilisateur satisfait est fidèle, qu’il est inutile de le menotter. Chez Alan, **_l’utilisateur est libre_** : les modalités de résiliation sont simples et biens plus ouvertes que chez nos concurrents.

🐣 **L’histoire d’Alan vient juste de commencer.**

> Simplifier l’assurance santé est notre mot d’ordre. Simplifier la santé tout-court est notre objectif ultime.

Vous avez aimé “Alan - Saison 1” ? La saison 2 va vous étonner… 😉

### ☞ [Découvrez Alan](https://alan.com)

![0*MyVqTm1OmM3JPFxp.](//images.ctfassets.net/ovjsyiqhqmlf/2BKo4uFU1ick006aMS6Swq/95701a37901585eed0ebd5a315cc8419/0_MyVqTm1OmM3JPFxp.)
Caption: Meet Alan

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Bertrand Robert

Mutuelle santé, prévoyance et Syntec : quelles obligations ?

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