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25 janvGuide Pratique

Mieux prévoir vos dépenses de santé : zoom sur le devis

Le devis est votre allié pour prendre une décision éclairée sur vos soins à venir. Encore faut-il qu'il contienne les informations nécessaires à une estimation de remboursement précise et fiable. On vous explique le b.a.-ba d’un bon devis.

Photo : Iryna Tysiak, Unsplash
Photo : Iryna Tysiak, Unsplash

Un devis… comme chez le garagiste ?

Comme chez le garagiste, un devis est un document que vous pouvez demander à votre professionnel de santé avant qu’il n’effectue un acte médical.

Médecins, kinésithérapeutes, infirmiers, opticiens… Tout professionnel de santé doit vous délivrer un devis dès lors que vous en faites la demande, ou que le prix de vos soins est égal ou supérieur à 70 euros.

Le devis est le document que vous transférez à votre complémentaire santé pour qu’elle puisse réaliser une estimation de votre remboursement en fonction des garanties prévues à votre contrat. Cette estimation indiquera aussi les frais qui pourraient rester à votre charge.

À partir de là, vous pouvez accepter ou non de recevoir les soins envisagés par votre professionnel de santé.

Finalement, le devis n’est qu’une simulation. Il ne vous engage ni auprès du praticien, ni auprès de votre assureur.

Matrix: le chat qui bug
Ce chat est une simulation. Le devis est une simulation. Ce chat est donc un devis.
(© Warner Bros., tous droits réservés)

🤔 Et la prise en charge, dans tout ça ?

La prise en charge est le processus qui vous permet de ne pas avancer d’argent. Votre professionnel de santé est rémunéré directement par la Sécurité Sociale et par Alan. Il ne vous reste plus qu’à payer la part non prise en charge (s’il y en a une).

La plupart du temps, la demande de prise en charge est remplie par le professionnel de santé (comme chez l’opticien par exemple). Dans d’autres cas, vous pouvez être amené à transmettre vous-même la demande à votre complémentaire santé.

Lorsque votre complémentaire santé accepte une demande de prise en charge, elle s’engage à rembourser le professionnel de santé pour les soins envisagés.

Comment lire un devis médical

Selon cet arrêté relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins, un bon devis est un devis qui contient :

  • la nature des actes de soin que votre praticien envisage d’effectuer en fonction de votre pathologie. Il s’agit de connaître la famille du soin (un acte de chirurgie, d’anesthésie, dentaire, etc.). La nature exacte du soin est quant à elle une information confidentielle, relevant du secret médical. Le choix de la divulguer à un tiers vous revient entièrement ;
  • la base de remboursement de la Sécurité sociale de chaque soin, c'est à dire le tarif de référence défini par la Sécurité sociale et les associations de professionnels de santé ;
  • le prix total de chaque acte médical.

Pour résumer, un bon devis qui permettra une estimation fiable, c’est avant tout un document que vous comprenez en tant que patient.

Photo : ThisisEngineering RAEng, Unsplash
Le contre-exemple d’un devis bien fait.
Photo : ThisisEngineering RAEng, Unsplash

Prenons un exemple :

Lors de la réalisation d’un acte de chirurgie, d’anesthésie, ou encore de maternité, le prix total du soin est égal à la base de remboursement de la Sécurité sociale ajoutée aux dépassements d’honoraires du praticien (si le praticien en applique).

Pour que vous puissiez prendre une décision éclairée, il faut donc que le devis indique :

  • la nature de votre soin : quel type de soin allez-vous recevoir ?
  • le nom du professionnel de santé : qui va effectuer ce soin ?
  • la base de remboursement de la Sécurité sociale : quel est le prix “juste” d’un soin selon la Sécurité sociale ?
  • les dépassements d’honoraires s’il y en a : quel est le tarif que votre praticien établit, en sus du tarif défini par la Sécurité sociale ?
  • le prix total du soin, afin que vous puissiez mieux gérer les dépenses liées à votre santé !
Devis
Il paraît qu'une image vaut mieux que mille mots. Dont acte. Médical. (pardon)

Remboursements et “base de remboursement de la Sécurité sociale”

La base de remboursement, c’est l’élément clef d’une estimation de remboursement précise et fiable. Pourtant, c’est une notion encore méconnue des patients.

Pourquoi ce montant est-il si important ? La base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) permet à votre assureur :

  • de savoir si votre soin sera remboursé par la Sécurité Sociale (certains actes disposent d’une BRSS mais ne sont pris en charge que dans des cas très précis) ;
  • de connaître la convention de votre médecin, selon que celui-ci est conventionné Secteur 1 ou Secteur 2 OPTAM, Secteur 2 non OPTAM, ou même, non conventionné. Vos garanties, et donc au final, vos remboursements, peuvent en effet évoluer en fonction de cette information ;
  • de vérifier qu'aucun "modificateur" ou "association" (c’est un jargon un peu particulier) ne vient modifier le montant de la base de remboursement de la Sécurité sociale et donc, modifier votre remboursement.

En bref, ce montant constitue la base du calcul du remboursement à venir.

En conclusion

Un bon devis comprend :

  • la nature du soin ;
  • le nom du professionnel de santé ;
  • la base de remboursement de la Sécurité sociale ; 
  • les dépassements d’honoraires, s'il y a lieu ;
  • et le prix total du soin.

Chez Alan, les membres peuvent transférer leurs devis directement depuis leur compte. Nous leur envoyons une estimation de remboursement, par mail, sous quelques jours.

Et si le devis n’est pas assez précis pour établir une estimation de remboursement fiable, on les prévient également par mail !

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